Sécurité sanitaire des aliments
Que dit la réglementation
européene ?
Impact
des
pratiques culturales
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Les effets des mycotoxines sont très variables : elles peuvent être toxiques pour une espèce et peu dangereuse ou sans aucun effet pour une autre. Le risque est donc très différent d'une espèce à l'autre.
La réglementation en matière de mycotoxines est complexe car elle reflète cette variabilité en fonction des espèces (animales ou humaine). De plus, elle est spécifique à chaque étape de la chaîne alimentaire.
L'environnement réglementaire tend à se renforcer pour garantir la sécurité alimentaire des consommateurs.
Chiffres indicatifs uniquement, soumis à l'évolution de la réglementation. Source : FNA - Arvalis Institut du végétal
Réglement CE N° 1126/2007 JOCE du 28/09/2007
Maïs
DON (déoxynivalénol): 1 750 ppb
ZEA (zéaralénone) : 350 ppb
Fumonisines B1/B2 : 4 000 ppb
Cette note regroupe les dispositions spécifiques relatives au plan de surveillance mis en oeuvre par la DGAI de la contamination de certaines céréales stockées en silos par des mycotoxines
Les teneurs sont mesurées sur du maïs brut non transformé lors de la mise en marché. Les opérations de triage, nettoyage et séchage ne sont pas considérées comme une première transformation.
Exemption des amidonniers :
Le maïs brut destiné à être transformé par voie humide (production d’amidon) n’est pas concerné par ce règlement car l’amidon et les produits dérivés de l’amidon utilisés comme ingrédients alimentaires ne contiennent quasiment plus de mycotoxines. Les amidonniers doivent vérifier que les co-produits du maïs sont conformes avec les valeurs recommandées pour les matières premières destinées à l’alimentation animale.
D’autres toxines, à savoir le couple T2/HT2, seront prochainement réglementées. Ces toxines sont des trichothécènes du groupe A, produites par F. poae, F. avenaceum, F. langsethiae, F. tricinctum. Les études et plans de surveillance réalisées au niveau mondial rapportent que ces toxines sont peu rencontrées sur maïs alors que l’avoine et l’orge (en particuliers l’orge de printemps) peuvent parfois présenter des teneurs élevées.
Aujourd’hui, peu de données sont disponibles sur la présence de T2/HT2 sur maïs en Europe. Depuis 2007, une veille a été mise en place au sein de Stimul pour évaluer les risques.
Recommandations adoptées le 17 août 2006 par la Commission Européenne
Source : Journal Officiel de l'Union Européenne (2006/576/CE)
Recommandations adoptées le 17 août 2006 par la Commission Européenne
Source : Journal Officiel de l'Union Européenne (2006/583/CE)
En cas de dépassement des limites maximales réglementaires,
la responsabilité juridique s'applique pour l'opérateur ayant
effectué la mise sur le marché des denrées contaminées.
Le retrait des denrées du marché est obligatoire ainsi que l'information
des acheteurs et des pouvoirs publics.
LE FONCTIONNEMENT GENERAL DE LA
REGLEMENTATION COMMUNAUTAIRE
La Commission européenne met en place des réglementations qui précisent le "seuil maximum" de mycotoxines dans les aliments afin de garantir la protection du consommateur et de l'animal.
En l'absence de réglementation, l'Union Européenne peut, à titre de prévention, faire des recommandations ; elle incite les Etats Membres à faire des recherches et préconise une teneur maximale dite "valeur guide".
En l'absence de réglementation ou de recommandation européenne, des organismes officiels (comme l'AFSSA en France) peuvent émettre des avis, qui tiennent lieu, dans leur pays, de recommandations.
RAPPEL D'UNITES
1 ppb =1 µg/kg = 0,001 ppm
1 ppm = 1000 ppb
